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25/06/2008

Le parcours - 2 - du détenu... en Prison

Le Parcours du détenu (prévenu / condamné) – 2 -

La santé :

Le détenu est pris en charge par la Sécurité sociale (ainsi que ses ayants-droits) et l’administration pénitentiaire. Il est soigné par du personnel médical (infirmier, médecin, spécialiste), rattaché à un hôpital « civil ».
Donc, à priori, il est aussi bien soigné que s’il était « dehors ».
Les problèmes rencontrés se situent surtout dans les délais d’intervention et l’absence de personnel médical, la nuit. Il lui sera possible de poursuivre les traitements en cours et d’en avoir d’autres, pour calmer son stress et les problèmes qu’il rencontrera en détention (maladie, blessures, insomnie, nervosité, drogue, etc…).

Les activités :


Elles permettent au détenu de sortir de sa cellule, elles sont, cependant, peu variées et réduites (en durée) :
. promenade, c'est-à-dire, tourner en rond pendant 2 heures, le matin et l’après-midi,
. bibliothèque, 1 ou 2 fois par semaine,
. sport, 2 fois par semaine, pendant 2 heures,
. école, selon le programme choisi,
. quelques activités ponctuelles et/ou culturelles.

Le travail :


En théorie, il est possible de travailler, en prison, mais, en pratique, le nombre de places est limité.
Les ateliers proposent, principalement, du travail de manutention (conditionnement de produits divers). Il est possible de travailler comme auxi (auxiliaires), c'est-à-dire, pour assurer l’entretien de la prison et les services communs (cuisine, services d’étage, etc…).
Les rémunérations sont faibles, souvent en dessous de 120 €/mois.

Le courrier :

Le détenu peut écrire et recevoir du courrier. On peut lui envoyer des timbres, des photos, des documents relatifs à la scolarité de ses enfants, tout document qui ne peut être considéré comme dangereux pour la sécurité de l’administration, des biens et des personnes.
L’arrivée du courrier est un moment attendu. Quelques mots suffisent pour mettre le moral au beau fixe…
Il faut savoir que le courrier est contrôlé, à l’arrivée et à la sortie, par l’administration pénitentiaire si le détenu est « condamné », par le juge d’instruction (ce qui explique le délai d’acheminement, parfois long) si le détenu est « prévenu ».

Les parloirs :

C’est la possibilité pour les familles et amis de rendre visite au détenu. Il faut obtenir un permis de visite.
Les jours et durée des parloirs varient d’un établissement à l’autre. Il ont lieu, en semaine, en Maison d’arrêt, les week-ends en Centre de détention et Centrale.
Le parloir est toujours un moment « attendu », c’est pour le détenu la preuve qu’il existe, que quelqu’un pense encore à lui. C’est, aussi, un moment « difficile », car il plonge le détenu dans la vie extérieure et c’est, souvent, à cette occasion, que les mauvaises nouvelles arrivent… et cela casse le moral…pour plusieurs jours.
Le parloir est un droit du détenu, sauf si… le juge d’instruction pense que le contact avec ce visiteur peut contrarier l’instruction. Le permis de visite peut être « suspendu » en cas de problème lors d’un parloir.
Il est interdit d’amener de la nourriture au parloir (sauf à l’occasion des fêtes de fin d’année : 5 kgs).

Les sanctions :

S’il ne respecte pas le règlement intérieur ou le Code de Procédure Pénale (CPP), le détenu peut être sanctionné, après un passage au prétoire (tribunal interne à la prison) devant la commission de discipline.
Les sanctions sont multiples et peuvent aller jusqu’au mitard (cachot) et la suppression de parloirs et des remises de peines.

Le travailleur social :

Il est le lien entre le détenu et l’extérieur. Il est le lien entre la famille du détenu et le détenu.
Il peut être consulté et sollicité pour résoudre les problèmes que le détenu et/ou sa famille rencontre pour organiser leur nouvelle vie (sans le détenu).
Il aide le détenu à préparer sa réinsertion et sa sortie.
La famille peut lui demander un certificat de présence. Le détenu peut faire cette demande, directement, au greffe.

Les remises de peines :

Dès la mise à l’écrou (entrée en prison), ou dès la mise à exécution de la peine (après le jugement et tous les recours possibles), pour les personnes déjà détenues, il est accordé à tout condamné un crédit de réduction de peine (CRP), il remplace les RPO (Remise de peines ordinaires), pour « bonne conduite ».
Ce crédit est calculé sur la base de la condamnation prononcée (c’est le greffe qui informe le détenu) : soit 3 mois pour la 1ère année de détention, 2 mois pour les années suivantes, 7 jours par mois pour une année incomplète.
Attention : lorsque le condamné est en récidive légale, le CRP est réduit à 5 jours par mois, si la peine prononcée est de moins de 12 mois. Si la peine est supérieure à 1 an, le CRP sera de deux mois pour la première année, à un mois pour les années suivantes et à cinq jours par mois (dans la limite d’un mois) pour la partie restante.
RPS (Remise de peines supplémentaires) : elle est prononcée par le JAP (Juge d’Application des Peines), annuellement : primaire (condamné pour la 1ère fois) : maxi 3 mois ou 7 jours par mois pour une année incomplète. Détenu en récidive légale (ayant déjà été condamné pour des faits similaires) : 2 mois par année ou 4 jours par mois pour une année incomplète.

Grâces :

Depuis 2007, le Président de la République, à l’occasion de son élection, et chaque année, au 14 juillet, n’accorde plus de grâces collectives.

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir leur version papier, vous pouvez acquérir (l’un ou l’autre ou les deux) en envoyant, par volume, un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4 ou 220 pages A4).

23/06/2008

Le parcours - 1 - du détenu... en Prison

Le Parcours du détenu (prévenu / condamné)

Le texte ci-dessous reprend, en résumé, ce qui a été dit dans le chapitre précédent (l’avant-jugement) et dans le blog/bouquin : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… »
.

Il a été rédigé sous forme de fiche. Celle-ci est distribuée aux familles qui viennent visiter un proche détenu lors d’un parloir-famille.


Le point de départ :

La détention est le résultat d’une décision de justice.
Cette décision est l’aboutissement ou le début d’une affaire ou la sanction de l’accomplissement d’un délit.

Les motifs d’avoir affaire avec la Justice sont multiples, ce sont :
. soit le résultat d’une plainte (émanant d’un tiers se trouvant lésé par quelqu’un),
. soit le fait d’avoir commis un délit (ou crime),
. soit à la demande du Procureur qui vous reproche, à la suite d’une plainte, d’avoir commis un délit/crime.

La première étape d’une affaire passe, la plupart du temps, par un séjour, plus ou moins long, dans un commissariat de police ou une gendarmerie, c’est ce que l’on appelle « la garde à vue ». Elle peut durer plusieurs jours.

Tout justiciable a droit à l’assistance d’un avocat, dès la garde à vue. Il peut bénéficier de l’aide juridictionnelle.

Le flagrant-délit et/ou l’affaire :

Le délit est constaté sur le fait et devient, dans certains cas simples, condamnable et susceptible d’être jugé sur le champ, en comparution immédiate. Aucune enquête complémentaire n’est nécessaire, l’intéressé reconnaît les faits et, il est possible au Juge de condamner en fonction de la faute, selon ce que prévoit le Code Pénal.
Si le délit est commis par un ou plusieurs auteurs et s’il est difficile de déterminer les responsabilités de chacun, l’enquêteur veut en savoir plus, les intéressés sont interrogés et leur cas est soumis à un procureur qui décide, soit :
. qu’il n’y a pas lieu de poursuivre cette ou ces personnes,
. de les mettre en examen, mais de les laisser « libre », l’enquête continue,
. de confier le dossier à un Juge d’Instruction qui poursuivra l’enquête (et recueillera toutes les informations, à charge et à décharge) et qui décidera si la personne doit rester « libre » ou s’il faut le mettre en détention provisoire.

L’arrivée en prison :


Donc, après une « garde à vue » plus ou moins longue, après un jugement en comparution immédiate, ou après un passage chez le juge d’instruction (+ juge des libertés et de la détention), la personne mise en examen ou condamnée devient un détenu.
L’arrivée en prison se fait, menotté, entre deux gendarmes ou policiers, à n’importe quelle heure du jour et de la nuit, souvent après plusieurs jours sans vraiment dormir et en étant quelque peu sous-alimenté.
Bref, l’individu n’est pas dans un état que l’on peut qualifier de normal. De plus, on lui a fait connaître sa nouvelle condition de détenu, ce qui n’est pas pour le réjouir.
Donc, même si l’agressivité n’est pas de mise, l’accueil de part et d’autre est, en général, froid : l’un dit, l’autre écoute et exécute.
Après le passage au greffe (identité, dépôt des objets de valeur, de l’argent que l’on a sur soi), c’est une première fouille à corps (nu complètement) et la remise d’un paquetage (draps, couverture, couverts, produits d’hygiène de première nécessité), puis c’est l’arrivée dans le secteur « logement ».

Suivant l’heure d’arrivée, le détenu peut être mis en « cellule d’arrivant » : cellule de passage (souvent d’une propreté douteuse), où le détenu restera, quelques heures et/ou une nuit, avant son affectation définitive.

Pendant les premiers 24 h, c’est le passage chez un chef qui, en quelques mots, définira les droits et les obligations du détenu, la visite médicale, le travailleur social, le scolaire.
Les premiers 48 heures sont, en général, bien occupées, et il faut s’adapter à ces « nouveaux » lieu et rythme de vie imposés.

En cellule :

A son arrivée, le détenu reçoit, à priori, du matériel propre (matelas et paquetage) et de quoi survivre.
Il est mis en cellule, presque toujours à deux. Il lui sera possible d’en changer, en cas d’humeur « contraire ».
On y vit « fermé », c'est-à-dire « porte fermée, 24 h/24 », sauf pour se rendre à des activités ou sur appel (douche, parloir, médecin, chef, avocat, etc …). La vie est rythmée par l’heure des repas et les heures de lever et de la fermeture définitive de la porte, pour la nuit.
La cellule est équipée de deux lits superposés, une table, une armoire (60 x 60 cms, hauteur 150 cms), deux chaises, un lavabo, un WC. Les douches (collectives) sont à l’étage, 3 fois par semaine et après les activités sportives et le travail (en atelier).
On y prend ses repas, on y dort, on s’y lave, bref, on y vit à 2, dans ces 9 m², la plupart du temps, 24h/24. C’est un lieu très impersonnel, peu de décoration est autorisée, on peut y avoir la TV.

La cantine :

L’argent ne circule pas en prison. A l’arrivée, les sommes détenues sont prises et mises sur un compte individuel (pécule), géré par l’administration. Le détenu peut recevoir de l’argent par mandat-cash, exclusivement.
Avec cet argent ou avec son salaire (s’il travaille), le détenu pourra se payer la TV (40 €/mois) et s’acheter de quoi améliorer l’ordinaire (alimentaire et non alimentaire – hygiène et divertissement).
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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir leur version papier, vous pouvez acquérir (l’un ou l’autre ou les deux) en envoyant, par volume, un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4 ou 220 pages A4).

20/06/2008

Le rôle du JAP

Rôle du JAP (Juge d’Application des Peines) :

Le JAP peut influer sur les décisions prises, même s’il est chargé d’appliquer les décisions (c’est son rôle).
En effet, certaines circonstances, propres au condamné, ou, propres aux possibilités/conditions matérielles d’accueil en prison font que le JAP n’est pas en mesure de prévoir une application stricte.
Dans la pratique, cela fait qu’un certain nombre de condamnations ne sont jamais mises en application… !!! (Tant mieux pour les intéressés, mais quel gâchis… !!!).

Lorsque la « prison ferme » a été mise en application, le « prévenu » devient « condamné » et il change de régime pénitentiaire. Il a de nouveaux droits et de nouvelles obligations.

En fait, c’est une nouvelle vie qui commence.
Le stress de l’avant-jugement disparaît. Enfin, on est fixé sur le temps de détention qu’il faudra faire.

Depuis le 01/01/2005 (application de la loi du 9 mars 2003), les RP (Remise de peines) sont calculées, dès ce moment. Voir ci-après.

Tout n’est pas forcément simple, car des surprises peuvent « arriver ».

En effet, si tu es « récidiviste », ou, as été « condamné » mais la peine n’a pas été mise à exécution, ou, « condamné avec sursis », il est fréquent (normal) que les peines non encore exécutées « tombent ». Ainsi, tu crois être là pour (par exemple) 12 mois, et tu t’y retrouves pour 48, en raison de ton passé judiciaire (retour sur 5 années).
Il arrive aussi que d’autres affaires, un peu laissées sous la pile de dossiers du procureur, remontent et te valent de nouveaux jugements « entre 2 policiers » parce que tu es déjà détenu, et, bien souvent, la peine prononcée sera plus « sévère » en raison de ton incarcération actuelle, même si celle-ci ne devrait pas influencer.

Il est vrai, aussi, que, s’il y a lieu, tes peines accumulées peuvent être réduites en temps, sur ta demande, par une confusion de peines, et/ou, par la non-révocation d’un sursis antérieur. La confusion de peines et la non-révocation d’un sursis peuvent être demandées lors du jugement ou par la suite.

Si ta bonne conduite et un projet « sérieux » de réinsertion sont présentés au JAP qui s’occupe de ton lieu d’incarcération, tu peux demander à bénéficier d’une « libération conditionnelle » ou d’un régime plus souple, « semi-liberté » et/ou « bracelet électronique » et/ou « placement extérieur » (contrat de type CES, dans un organisme agréé, sous surveillance judiciaire). Nous en reparlerons.

Mais ces décisions appartiennent au JAP. On peut « faire appel », en cas de non-satisfaction.
Il est possible de représenter une demande avec un nouveau dossier.
Toutes ces possibilités font que rares sont les condamnés qui n’espèrent pas une sortie anticipée à celle annoncée sur le papier.
Et comme en prison, « rares » sont les détenus qui y sont pour une seule affaire…
Cet espoir permet « souvent » de mieux supporter la détention.

Rappel : La détention provisoire (préventive) se passe en Maison d’Arrêt (régime fermé 24h/24, sauf pendant les activités et le travail). Les petites peines (moins de 12 mois) sont également exécutées, en Maison d’Arrêt.
La peine d’un condamné doit se faire dans un « centre de détention » (CD), régime ouvert de 7h à 19 h, sauf 1h entre midi, « libre » circulation dans l’établissement, et de meilleures conditions matérielles, ou en maison « Centrale », pour les peines restantes, supérieures à 10 ans, régime plus sévère, moins de libertés.

Il est à noter que la surpopulation n’est pas ressentie en Centre pour peines (CD et Centrale).
Par contre, en Maison d’arrêt, la surpopulation est partout présente et dépasse l’humain… jusqu’à 200 à 300 % des possibilités matérielles.

Depuis le 1er janvier 2005, (loi Perben II, du 9 mars 2004), l’administration a un rôle décisionnel, parallèle à celui du JAP. Elle peut présenter au JAP un aménagement de peine, pour un détenu, sous forme de demande de semi-liberté, placement extérieur, placement sous surveillance électronique. Tous les détenus dont il reste un reliquat, soit de 3 mois pour les condamnés à moins de 2 ans, ou 6 mois sur une peine de 2 à 5 ans, peuvent bénéficier de cette mesure, y compris les condamnés détenus pour révocation d’une mesure d’aménagement de peine, les contraintes par corps, les interdictions du territoire français.
Suite à cette décision, le JAP a 3 semaines pour statuer, sa décision est susceptible d’appel. Sans réponse de sa part, la mesure envisagée peut être appliquée.

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
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