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04/06/2008

L'instruction... un acte de Justice

L’instruction :

Elle est menée par un juge qui est chargé de « vérifier » (contrôler) toutes le déclarations faites. Il est censé être « neutre » et instruire le dossier « à charge » et « à décharge », c’est à dire qu’il doit rechercher ce que l’on te reproche, mais aussi ce qui est en ta faveur.
Si en début de mon propos, j’ai dit (affirmé) que mon intime-conviction était que « ton » jugement se passera en fonction de tes déclarations « à l’inspecteur-enquêteur » de police (ou de la gendarmerie), c’est pour les raisons suivantes :
Dans mon cas particulier, où je n’ai pas nié les faits reprochés, ma seule argumentation était de prouver ma bonne foi et les conditions « honorables » dans lesquelles je les ai faits, et, s’ils ont été « hors normes », ils n’en étaient pas pour autant condamnables. Il suffisait d’essayer de comprendre, de me comprendre. Mon rôle a été aussi de prouver que je ne me suis jamais « caché » et que j’ai fait des choses qui m’étaient interdites, en méconnaissance d’une ordonnance de 1945. De plus, je faisais ce que font, alors et encore, de nombreux individus, et quand j’ai repris cette activité, en 1998, je l’ai fait en respectant le Code du Travail (et après avoir pris l’assurance que c’était autorisé) : ce qui m’est contesté !!!

Bref, tout cela, je l’ai dit et expliqué à l’inspecteur. Bien sûr, des dizaines d’heures d’interrogatoires et de discussions – explications n’ont pas été retranscrites « in extenso »… Mais tout cela, je l’ai « redit », in extenso, à travers « un question-réponse » au juge d’instruction, qui lui, de nouveau, a repris ce qui avait été dit au préalable. Aussi bien la première fois que la deuxième, nous (mon avocat et moi) avons eu l’impression que « mon » argumentation était comprise par le juge.
Chaque fois, je n’ai vu que peu de temps le juge, en 96, plusieurs RDV, en 2002, les deux affaires ont été traitées en deux demi-journées (le même jour, de surcroît) avec un A et R à la Maison d’Arrêt de Metz, pour le repas…
Donc, j’ai passé moins de temps avec le juge d’instruction qu’avec l’inspecteur-enquêteur. Il nous a bien fait des promesses de vérifications, dit qu’il comprenait ou plutôt ne comprenait pas pourquoi un tel « acharnement ». On imaginait qu’il était réceptif, qu’il était « honnête » et semblait «impartial »…

Toute instruction se termine par un « avis à parties ».
Cet « Avis à parties » est remis à l’intéressé. Il reprend (une dernière fois, non, une nouvelle fois) ce qui est reproché et les réponses apportées. Cet « avis » peut être contesté dans les 20 jours…
Rarement, il y a une décision de relaxe ou de non-lieu, alors il n’y a pas lieu à jugement.
Parfois, il y a remise en liberté, si la personne est détenue.
Souvent, il y a maintien en détention jusqu’au jugement.
S’il n’y a pas de contestation, l’instruction est close et tu es dans l’attente du jugement qui devrait arriver dans les 2 mois, mais cela peut être plus, pour des raisons d’encombrement des tribunaux et/ou qui échappent au bon sens.

C’est à partir de ce document qui est, en fait, une synthèse de la synthèse que ton affaire est revue, il sert de base au jugement, le reste restant en annexe, consultable, certes, mais souvent volumineux (inspecteur-enquêteur + juge d’instruction + pièces).

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir leur version papier, vous pouvez acquérir (l’un ou l’autre ou les deux) en envoyant, par volume, un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4 ou 220 pages A4).

02/06/2008

La détention provisoire... en Prison

La Préventive :

La détention provisoire (préventive) :

Revenons à la comparution immédiate ou plutôt aux autres possibilités.
Tout d’abord, tu peux refuser la comparution immédiate et le tribunal peut « la » reporter, lorsqu’il se rend compte que tu n’es pas en état de répondre… et celle-ci est reportée à 2 ou 3 jours que tu fais en prison.
Mais, comme l’arrivée en prison est aussi, quelque peu traumatisante, au bout de 48 h, tu n’es pas forcément, en meilleure forme…
En 1996, j’ai été, en cellule, avec un gars (un plus vieux que moi, un retraité qui avait, une nouvelle fois, menacé son voisin, avec un fusil) qui n’a pu être jugé en comparution immédiate, parce que son avocat n’était pas disponible… Il est resté un mois en prison… avant d’être jugé et condamné à un mois de prison… bizarre coïncidence…
Pour conclure sur la comparution immédiate, actuellement, procédure la plus simple et la plus courante (en nombre), je pense qu’elle est, quand même, « souvent », un peu légère… et expéditive…

La nouvelle réforme prévoit qu’il y aura moins de « comparution immédiate » si le délinquant reconnaît les faits, et donc, le délit reconnu, non contesté… et il n’y aurait plus de jugement, mais une transaction, (nous en reparlerons, ci-après)…
Je ne connais pas les chiffres officiels, mais déjà pour ceux qui sont en prison, plus de 50 %, sont passés en comparution immédiate. A eux, il faut rajouter tous ceux qui ont une peine avec sursis, donc qui retournent à leurs occupations en attendant le prochain délit… ou plutôt, la prochaine arrestation…
La comparution immédiate « différée » a l’avantage pour « le condamnable » de lui permettre de « reprendre ses esprits et des forces » et de préparer, avec son avocat (payant ou commis d’office) un peu sa défense, ou plutôt, de rassembler les éléments qui peuvent influencer une « minoration » de la peine.

Donc, si comme déjà dit précédemment, tu n’es pas jugé en comparution immédiate, après passage (souvent inutile), devant un juge d’instruction, plusieurs possibilités s’offrent à toi et à la justice.
Soit tu es remis en liberté, sous contrôle judiciaire (avec quelques obligations), et tu seras convoqué pour revoir ton dossier avec le juge d’instruction et jugé plus tard (délai… l’inconnu).
Cette facilité t’est offerte si tu présentes des gages de garantie de « représentation » (si on pense que tu ne vas pas te sauver), si tu n’es pas dangereux pour la société, s’il n’y a pas de risque de poursuite (ou de récidive) du délit, si ta situation familiale l’exige (ou le recommande).
Soit, tu es mis en détention provisoire (donc avant jugement), et tu seras amené à revoir le juge d’instruction.
Lors de la détention provisoire, ce qui est tout à fait pénalisant et inadmissible, c’est que tu ne peux avoir accès à tes « propres » documents, tes propres affaires, tu ne peux chercher ou obtenir des témoignages « directs ». Toute ta vie passe par le juge d’instruction (courrier aller-retour, mais aussi demande de témoignages, demande de recherches d’informations complémentaires, etc…).
Et nombreux sont ceux qui vivent très mal cette période car ils se rendent compte qu’ils pourraient prouver leur « bonne foi » ou la « véracité » de leurs déclarations (contestées), mais qu’ils n’ont pas les moyens matériels de le faire : se rendre chez eux, au bureau, interpeller tel ou tel.
Même s’il y a eu « perquisition », c’est à dire, déplacement (avec toi) sur les lieux (domicile, bureau, etc…) avec la police, ce qui est pris (ou donné) ne l’est qu’à charge. La police te demande telle ou telle chose, fouille, et à ce moment-là, tu ne penses pas à « donner » ce qui peut t’être favorable.
Même si tu t’attends à une « garde à vue », tu ne l’as pas « préparée »… Et (rappel), il s’agit souvent non pas du présent, mais de faits datant de 2 ou 3 ans, ou plus…
Ce qui semble, à moi et à beaucoup d’autres, injuste à l’égard du prévenu (celui qui est condamnable, mais réputé innocent, jusqu’à son jugement), c’est que s’il est en prison, il lui est, tout à fait, impossible, de prouver « matériellement » ce qu’il dit.

J’ai en mémoire, un exemple typique. J’ai rencontré et aidé, comme écrivain, un gars qui était accusé d’avoir violé une jeune femme qui avait été assez précise dans sa description (physique, jour, heure, etc) et pour cause, puisque les deux protagonistes se connaissaient et s’étaient même, auparavant, fréquentés.
Comme il avait déjà eu affaire avec la Justice, il s’est vite retrouvé, malgré ses protestations, en détention préventive.
A plusieurs reprises, je suis intervenu pour lui, à sa demande. Son cas me semble bien illustrer la difficulté à faire apparaître la vérité lorsque l’on est « emprisonné ».
Donc, il était accusé d’avoir violé une jeune femme, tel jour, à telle heure. Or, à cette heure-là, il était dans le train Nice-Metz. Pour lui, le prouver, était en théorie facile, puisqu’il avait voulu voyager sans billet et avait fait l’objet d’un PV- SNCF, et ce document, il l’avait chez lui. Il a donc écrit à son avocate pour qu’elle récupère ledit document et le présente au juge d’instruction afin qu’il le remette en liberté et constate l’erreur de l’accusatrice. Pas de réponse, pas de suite. Il a donc écrit au juge d’instruction pour lui rappeler ces faits et l’existence de la preuve de sa non-participation au délit. Pas de réponse, pas de suite. Il a essayé de faire faire la recherche dudit document par un ami (en sachant que le courrier allait transiter, comme le prévoit la loi, par le juge d’instruction). Pas de réponse, pas de suite. Bref, au bout de six mois, il était toujours en prison, à clamer son innocence. Je n’ai pas connu la suite de son affaire, ayant moi-même quitté cette prison.
Il est sûr que s‘il était resté en liberté, ne serait-ce que quelques heures, ou si le juge l’avait fait, dès la première entrevue, accompagner chez lui par les gendarmes, il l’aurait cette preuve…

Avant de passer à « l’instruction », je voudrais te faire part des réformes « indispensables » qu’il faut, à mon avis, appliquer à « la garde à vue » pour qu’elle devienne « humaine » et « non contestable ».
En fait, il n’y a pas beaucoup de propositions à faire.
L’idée de rendre obligatoire, la présence d’un avocat, durant les interrogatoires, me semble, matériellement, non réalisable, en raison de son coût et de la non-disponibilité des avocats.
Au XXI° siècle, il faut enfin, utiliser les moyens audiovisuels que nous possédons et il est indispensable que « la garde à vue » soit enregistrée, image et son, de la première minute à la dernière.
Cela se fait déjà, pour les mineurs, mais c’est trop incomplet.
Pour ce faire, il faudrait que les locaux où se passent les gardes à vue soient aménagés et sous contrôle de caméra enregistreuse, sous tous les angles, entrée, couloirs, bureaux, geôle, etc.
A ce dispositif général qui a la mission de visionner et d’enregistrer l’environnement et l’ambiance de cette garde à vue, il faut ajouter un dispositif individuel, pour chaque personne mise en garde à vue.
Même si ce dispositif peut entacher l’intimité du quidam, il est indispensable dès l’arrivée dans le secteur « garde à vue », avant même le début de l’interrogatoire. En effet, avant tout échange, il y a l’accueil et ses conditions souvent dégradantes ou pour le moins désagréables, lors de la fouille à corps (nu) qui peut se faire sous l’œil de la caméra, tout en n’étant pas indiscrète, où parfois, m’a-t-on dit, les plaisanteries grivoises et parfois blessantes ne sont pas absentes. Elles peuvent être du style : « Il est baraqué, le mec, mais, il n’a rien entre les jambes » ou à l’inverse : « Avec cela, elles doivent être heureuses tes meufs »,… etc. Même si on n’est pas pudique à l’excès, ce passage obligé (disent-ils) peut, dès le départ, déstabiliser le mis en garde à vue et fausser les rapports futurs.
L’enregistrement des interrogatoires pourront éviter les pressions (courantes) sur les aveux et permettraient que cet interrogatoire se passe bien, d’égal à égal.
Pour l’enquêteur, cela lui garderait sa bonne conscience, puisqu’il ne pourrait plus influencer l’interrogé.
Pour l’interrogé, il aurait la preuve, si besoin est, de ce qu’il a dit et de ce qu’il a subi.
Il est sûr que, parfois, ces enregistrements ne seront pas du goût de l’interrogé parce qu’il a hésité, s’est contredit, s’est emmêlé les pédales, bref, parce qu’il n’a pas eu une attitude « sans équivoque ». Par contre, la vérité sur ce qu’il a dit, ne pourra plus être contesté. L’équité et la Justice y gagneraient.
Il se peut que ces heures d’enregistrement ne servent pas par la suite, mais la présence de l’enregistrement aura pour première mission, dans mon esprit, d’assainir, ce moment « primordial » pour l’avenir du « délinquant ».
Certes, on me dira que ce sera une dépense supplémentaire, mais elle sera vite compensée par le fait qu’elle évitera des détentions inutiles, voire non justifiables, elle évitera des déclarations « arrachées » et donc des rétractations difficilement admissibles et admises.

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30/05/2008

La comparution immédiate...

La comparution immédiate :

Une procédure simplifiée…

Dans de nombreux cas, c’est le cas de toutes les affaires, dirons-nous « simples », pour les affaires de trafic de stupéfiants (pour les passeurs – transporteurs, souvent d’origine étrangère) Ils sont pris sur le fait. Il leur est difficile de nier l’évidence. La marchandise est là. Le seul but de l’interrogatoire est d’essayer de connaître l’amont et l’aval du trafic. Il est communément accepté que notre pays ne soit qu’un lieu de transit…

Mais, en général, les enquêteurs n’obtiennent rien ou presque (le passeur n’est qu’un intermédiaire « anonyme » qui ne connaît pas l’amont et l’aval), et aussi pour une bonne raison, c’est que le dialogue est difficile, même si la présence d’un interprète est requise (ce qui n’est pas toujours le cas, surtout avant l’arrivée au tribunal) et il arrive que certains signent (avouent) des faits qu’ils n’ont pas visiblement faits et/ou compris.
C’est également le cas des petits voleurs (à la tire, primaire (la 1ère fois), de tous les petits délits commis non contestables (vols, violences, conduite sans permis ou assurances, violence contre la force publique), et arrêtés sur le champ. Le délit est là… il est avoué…
Donc, le prévenu (celui qui n’est pas encore condamné) à l’issue de la « garde à vue » (rappel 48 h maxi) est présenté devant le Tribunal correctionnel, en comparution immédiate, et la décision de son sort est prise, aussitôt :
. la relaxe ou le non-lieu (les faits n’ont pas eu lieu, pas évidents, peu probables),
. la condamnation à une peine de prison avec sursis (la peine n’est pas exécutée sur le champ et ne sera exécutée que si le condamné fait l’objet d’une nouvelle condamnation),
. la condamnation à payer une amende,
. la condamnation à des jours-amendes (ex. : 10 € pendant 100 jours),
. la condamnation à des journées de TIG (Travail d’Intérêt Général). La prison est remplacée par des travaux à réaliser pendant les week-ends ou les vacances, au bénéfice de certaines collectivités, souvent mairies ou Eaux et forêts ou DDE (Equipement),
. la condamnation à une peine de prison ferme, mais la mise en exécution n’est pas immédiate,
. la condamnation à une peine de prison ferme et la mise en exécution immédiate (incarcération à la barre), donc du tribunal à la prison. Il arrive « souvent » qu’une petite peine peut amener un gars en prison, car c’est la nième « petite peine » et les juges en ont marre de le voir…
. l’éventail des peines est quasi infini, les maximums sont fixés par le Code pénal, ils sont rarement appliqués.
Lors de ce jugement, tu peux être assisté par « ton » avocat ou par un avocat commis d’office (avocat de permanence).
Faisons une parenthèse : En France, tu as « toujours » la possibilité d’être assisté par un avocat, et ce, gratuitement, si tu fais appel à un avocat « commis d’office » et/ou si tu n’as pas de moyens financiers. Qui est-il ?
Dans les grandes villes, ce sont, souvent, des avocats « stagiaires » qui font partie d’un grand cabinet (quand il n’y a pas de stagiaires ni de « volontaires », les avocats ont l’obligation d’organiser « un tour de garde »). Ils sont payés, en fonction d’un forfait qui tourne autour de 120 €, par affaire, peut-être moins, s’ils sont de « permanence »… mais c’est souvent pour eux, une bonne école et une mission difficile.
Il doit « défendre » une personne qu’il ne connaît pas, avec lequel, il ne s’est entretenu (en privé) que quelques minutes, il a, certes, pris connaissance du dossier (ce qui est reproché), mais il n’en connaît que ce qui est écrit, parfois, une page… !
Il est vrai que, parfois et souvent, sa présence est quasi inutile. Les faits sont là. Son seul rôle sera d’essayer de minimiser la peine, en fonction de ce qu’il sait de la vie personnelle (travail, logement, etc…) et de la vie familiale de son « client ».
Je dois reconnaître que certains s’en tirent très bien et obtiennent la clémence du tribunal !
La présence d’un avocat et/ou d’un interprète (quand nécessaire) est quand même le gage d’une certaine impartialité et l’assurance que cela s’est passé et se passe dans des conditions normales… Mais la normalité existe-t-elle ?

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
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