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21/05/2008

Quelques droits... pendant la Garde à vue

Quelques droits :


Quand tu es maintenu en « garde à vue », tu as quelques droits :
. Faire prévenir une personne de ton choix (famille, ou autre),
. Faire prévenir ton avocat qui peut venir te voir (au bout d’une heure (maintenant), avant, après 18 h de « garde à vue ». Pour moi, mon avocat est toujours venu, et lors de sa venue, tu peux t’entretenir « en privé » (entre quatre yeux) avec lui le temps nécessaire, pour lui demander conseil. Ainsi, je me rappelle, une fois, lors d’une question embarrassante, avoir dit à l’enquêteur : « Je vous répondrai à cette question lorsque j’aurai vu mon avocat »… ce qui a été écrit…
. On te demande si tu veux voir un médecin.
. Si « oui », il est prévenu et viendra…
. Si « non », PV, mais de toutes façons, tu es obligé de le rencontrer si « la garde à vue » dépasse les 24 h. La consultation est, bien sûr, confidentielle, mais peut durer quelques secondes (minutes), s’il n’y a rien de particulier à dire.
Ces formalités faites (une bonne demi-heure), l’interrogatoire reprend…
Ma technique « à moi » a toujours été de savoir, au plus tôt, ce que l’enquêteur savait et de connaître les documents en sa possession. Et c’est là que tu t’aperçois que, souvent, il a plus d’éléments concrets et comparatifs que, toi, tu en as « à l’esprit »… et la difficulté est de bien manœuvrer : ne pas en dire trop, mais en dire assez pour être cru.
Si la confiance passe, et en général, avec « mon » enquêteur, je n’ai pas à me plaindre. Je dis « mon » inspecteur-enquêteur, car, en fait, les 3 fois que j’ai été mis en « garde à vue », j’ai eu le même interlocuteur.
Pour être honnête, je dois dire qu’il a « toujours » été correct. Certes, il faisait son « métier », avec précision, avec professionnalisme, il savait très bien où il voulait en venir, même si je n’étais pas d’accord avec lui. En fait, moi aussi, je savais où je voulais en venir…
J’ai souvent eu « connaissance » (un peu par ruse) des informations en sa possession et des déclarations antérieures d’autres personnes, même s’il n’était pas « obligé » de me les faire voir…
Il m’a fallu parfois faire du « forcing » de circonstances… en faisant le surpris…, mais je ne pense pas m'être laissé souvent piégé… et ce, parce que, a priori, j’y suis jamais allé avec la conscience d’être un « grand » délinquant… et donc souvent, j’y suis allé avec le sentiment que tout pouvait être expliqué, mais la difficulté était de faire admettre que ma position devait être expliquée, par écrit… A l’oral, c’était toujours « ok »…
Le déroulement de l’interrogatoire est réglementé… en durée… et parfois, au bout d’un certain temps, on te demande si tu veux une pause… tu peux la refuser (re-formulaire) et on poursuit, ou l’accepter et tu es descendu en geôle, pour ce repos ( !).
De toutes façons, les repas et nuit, se passent en geôle : pas le choix. Mais j’avoue avoir « retardé » un repas (casse-croûte) et la descente aux enfers, pour les raisons déjà évoquées.
Il faut avouer que pour moi, les interrogatoires, outre le côté stressant et psychologique, n’ont jamais été fatiguants ou traumatisants… Car la rédaction prend « toujours » un certain temps, et comme tu répètes, toujours, au moins 3 fois la même chose avant que le premier mot soit écrit… cela n’est pas fatiguant.
Je sais qu’il y a des interrogatoires plus « musclés » dans d’autres affaires plus scabreuses (stupéfiants, sexe, vol,…) mais moi, je n’ai jamais subi de pression ou agression physique. A plusieurs reprises, mes co-détenus m’ont parlé de leur « garde à vue » et je dois avouer qu’elle n’a rien à voir avec ce que j’ai subi. Comme tu t’en doutes… elle est pire.
Même quand les circonstances (le refus de coopérer) ne le justifient pas… tout est mis en œuvre pour … te « casser ». Outre le tutoiement, quasi général, il y a les brimades du type « fouille à corps » (nu), on te laisse en caleçon ou slip, pendant des heures, et ce, par tous les temps, sans que cette tenue puisse être justifiée « pour les besoins de l’enquête », tu es seul contre tous (ou plusieurs), les questions fusent de tous côtés, c’est à peine si on écoute ton semblant de réponse, souvent menotté, attaché à un crochet, prévu à cet effet mais qui n’est pas à une « bonne » place, ce qui fait que la position est souvent (toujours) désagréable (bras en extension, crampe, souvent mal assis ou debout pendant des heures, etc).
Et cela dure, dure longtemps avec des moments où on te laisse seul, souvent, on te descend en geôle, avec les contraintes et le cérémonial déjà évoqués, puis, un quart d’heure après, on te reprend, y compris la nuit. Tu n’as pas eu le temps de décompresser. La fatigue s’accumule et tout est mis en place pour que tu craques, pour que tu signes ce que l’on veut te faire dire… Et beaucoup signent… !!!
Certes, ce n’est pas partout pareil, mais jamais, j’en ai entendu du bien de la « garde à vue ».
Bref, c’est une situation qui frise, souvent, l’inhumain et la torture physique et surtout morale.
Mais elle est parfois très physique : ce fut le cas d’un de mes co-détenus : Vincent qui y a perdu 4 dents + un séjour de quelques heures à l’hôpital…, un de mes co-détenus a porté plainte contre ses enquêteurs et leurs « sévices » physiques ou plutôt pour la non-prise en compte de son état maladif « évident », etc… Les exemples et cas sont, hélas, fréquents…
Si les « gardes à vue » sont musclées, c’est parce que le but des enquêteurs est d’obtenir « une vérité », a priori « la bonne », mais parfois, ils obtiennent « une vérité » qui n’est pas la bonne…
Quand le prévenu, lorsqu’il se rétracte devant le juge d’instruction ou le juge en comparution immédiate ou même, plus tard quand il a été condamné…, veut prouver le contraire, même s’il dit avoir subi des « pressions » de la part des enquêteurs et que ce n’est pas ce qu’il a dit, l’ayant signé, donc accepté, il aura le plus grand mal à prouver sa « bonne foi » et « la manœuvre » des enquêteurs qui, eux, sont assermentés…

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir leur version papier, vous pouvez acquérir (l’un ou l’autre ou les deux) en envoyant, par volume, un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4 ou 220 pages A4).

19/05/2008

Convocation... pour une Garde à vue

Rendez-vous… :

Je t’ai déjà décrit, en gros, comment se déroule un « passage » en hôtel de police. Mais, je voudrais revenir sur quelques tactiques ou méthodes employées.
D’amblée, je vous dirai que l’école de formation est bonne et que les techniques diffèrent fort peu d’un enquêteur à l’autre.

Comme déjà dit, en fonction de la « convocation reçue », tu sais, avec l’expérience, de quoi il s’agit, car en fait, l’hôtel de police est divisé en quartiers, étages et donc, en fonction de celui indiqué, vous savez dans quel service il va falloir que vous vous rendiez.
Dès l’accueil, vous êtes mis dans l’ambiance. A l’entrée de l’hôtel de police, il faut attendre votre tour… il te faut « déjà » te justifier : pourquoi tu viens, qui tu es, donc présenter : convocation et carte d’identité, et cela est collationné sur un registre, et déjà, il faut faire preuve « d’autorité » pour faire inscrire ton heure exacte d’arrivée et non, ton heure de passage au contrôle. Pendant « Vigipirate », on te prenait ta carte d’identité. A priori, lors de ce passage obligé, ton interlocuteur (futur) est prévenu de ton arrivée… mais malgré « l’heure de RDV respectée », on te fait attendre… en général, un bon quart d’heure… (c'est systématique, c’est une tactique)… dans une salle d’attente, à la vue de tous… de tous les passants… Même si tun’as rien à te reprocher, être vu dans ces lieux est toujours un peu suspect (Es-tu un indic ? Pourquoi es-tu là ?, etc…).
Bref, « enfin », on te laisse aller (si tu connais), ou, on vient te chercher.
Commence « la mise en confiance », par une conversation un peu à bâtons rompus, sur tout et rien… pour te mettre en confiance… puis arrive la question attendue : « Vous savez pourquoi je vous ai convoqué… ». Réponse « Non »… dire « Oui » pourrait paraître suspect. « Je n’en doute » est acceptable… Donc, sans rien te montrer, on t’explique l’affaire et on te demande ce que tu en penses. Ce qui est pernicieux, mais cela fait partie de la technique, c’est que l’on ne te dit pas tout ce que l’on sait. Aussi, il te faut, sans cesse, être sur tes gardes et lorsqu’il s’agit de la rédaction de ta « déposition », il est important de faire « respecter » ce que tu as dit, dans tes « mots », et non d’accepter ce que l’enquêteur veut écrire, car « lui », il sait où il veut en venir. Pour ma part, je ne suis toujours dit qu’il fallait mieux en dire, au départ, le moins possible, il faut rester sur ses gardes pour éviter tout « rétractation » ou « erreur involontaire », quitte à compléter ou à revenir sur le sujet, lors de la relecture « sur écran », en disant : « Ah oui, je me souviens, on peut rajouter… ». J’insiste sur « sur écran »… car, lors qu’il y a eu « impression », toute modification autre que l’orthographe, fait l’objet d’un rajout « suspicieux »… si ce que tu rajoutes, ne convient pas ou ne correspond pas à la version que l’enquêteur voulait entendre.
Il n’est pas rare que l’interrogatoire soit interrompu par un visiteur…
Pour ma part, j’ai eu (ou rarement eu à subir, le changement d’interlocuteur (sauf en gendarmerie où la technique passe par là) et donc une reprise (redite)… mais je sais que c’est une technique « courante », même par la police, pour faire se contredire l’interrogé.
Il est vrai que, pour ma part, j’ai souvent eu affaire, au moins quand j’étais directement concerné, à la brigade financière, donc des spécialistes (peu nombreux) et « ton » dossier est suivi par une personne, et, est assez complexe pour éviter toute question anodine.
En général, dès les premières minutes, j’ai compris comment cela allait se terminer. Le suspens était rompu. En effet, si l’interrogatoire était, dès le départ, précis, concret, rapide… il ne s’agissait que d’un simple interrogatoire, une simple « déposition »… et donc, je savais que je n’’étais là que pour quelques heures.
Lorsque tout le monde prenait son temps, avec apport d’un petit café et dialogue sur des banalités (temps, famille, affaires, etc…) cela sentait le roussi…
En effet, à l’issue de ce premier « dialogue » spontané, certes, sur le sujet, mais non approfondi, arrive une première étape déjà évoquée : la « mise en examen » qui, elle, devient donc une étape « officielle » de procédure.
La « mise en garde à vue » ne démarre que si « la mise en examen » et sa première étape (les interrogatoires) doivent durer plus d’une journée (donc, si une nuit et des repas sont à prévoir). Rappel : le fameux décompte de 48 h maxi, ne commence que lors de la mise en « garde à vue », donc, parfois après une journée ou presque d’interrogatoires.
La « mise en examen » et la « mise en garde à vue » ne peuvent se faire qu’avec l’accord du procureur… donné par téléphone, confirmé et/ou contresigné par la suite, je pense, et lors de ces deux étapes, un certain nombre de formulaires sont remplis… qui précisent le déroulement de celles-ci.
Il me semble « évident », ayant été à l’écoute de nombreux co-détenus, que, souvent, les aveux sont dirigés, voire « arrachés », lorsqu’ils ne sont pas, purement et simplement « dictés ».
Il est vrai que pour un individu, un peu faible, ou, un peu indécis, ou, un peu « pas clair »… il est facile à un enquêteur de faire croire « n’importe quoi »… même des « énormités », croyez-moi, et par là-même, lui faire avouer ce qu’il n’a jamais fait…

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A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index des notes sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis tentent de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus (vous avez l’intégral de ce bouquin, complété par vos questions / remarques et mes réponses…).
Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…
……..
Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…
A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.
Vous trouverez, sur la journée du 17 mai les dates de parution de mes articles…
……
Les bouquins de Paul DENYS n’ont pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir leur version papier, vous pouvez acquérir (l’un ou l’autre ou les deux) en envoyant, par volume, un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4 ou 220 pages A4).

17/05/2008

Index des notes...

Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent…
et des solutions proposées…


Vous trouverez ci-dessous, les dates de parution de mes articles…
Nous serons donc ensemble jusqu’au nouvel an 2009… si vous le souhaitez

A travers : « 1019 jours de détention… ou la vie en prison, vue du dedans, comme si vous y étiez… » (index sur la journée du 7 janvier)
Clémence et Paul Denis avaient tenté de vous faire vivre le quotidien d’un détenu « moyen », pas inculte, mais pas VIP, non plus.
Vous avez l’intégral de ce bouquin en début de blog, complété par vos questions / remarques et mes réponses…

A travers ces pages, Paul Denis poursuit sa réflexion, il ne se considère plus comme un détenu, mais comme un observateur qui très souvent est devenu un confident.

Nota : Sur la journée du 14 janvier, vous trouverez un lexique des mots qui méritent une explication et/ou un commentaire…



1019 Jours de détention… en Maison d’Arrêt
Extrait de la correspondance adressée à ma fille, pour lui présenter mes conditions de détention et mon « nouveau » cadre de vie
Le bouquin de Paul DENYS n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à la Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (150 pages A4).

"Ma Prison… ou quelques questions qui fâchent… et des solutions proposées…" n’a pas encore trouvé d’éditeur.
Si vous désirez avoir sa version papier, vous pouvez l’acquérir en envoyant un chèque de 17 € (frais d’envoi compris) à la Ligue des Droits de l’Homme (LDH 57), 3 rue Gambetta à 57000 METZ. Pour 10 €, je peux vous l’envoyer par e-mail (200 pages A4).



.09/05/08 . Intro

du 10/05 au 20/06 : L’avant Jugement = La garde à vue

.10/05 . Conditions matérielles
.12/05 . Ambiance en goêle
.14/05 . Le rôle de la police (ou de la Gendarmerie)
.16/05 . Interrogatoires (méthodes)
.17/05/08 . Index des articles
.19/05 . Rendez-vous (convocation)
.21/05 . Quelques droits
.23/05 . L’aveu – La « clef » de tout jugement
.26/05 . Issue de la Garde à vue
.28/05 . Détention provisoire : durée, délai
.30/05 . La comparution immédiate
.02/06 . La détention préventive
.04/06 . L’instruction
.06/06 . Le Jugement – L’Appel
.09/06 . Le Plaider-coupable
.11/06 . Mon cas
.13/06 . Durée de la peine de prison
.16/06 . Le cas de l’étranger incarcérable, incarcéré
.18/06 . Le rôle de l’avocat
.20/06 . Rôle du JAP (Juge d’Application des Peines)

du 23/06/08 au 27/06/08 : Le Parcours du détenu

.23/06 . Le point de départ, l’arrivée en prison, en cellule,…
.25/06 . La santé, les activités, le courrier, les parloirs, …
.27/06 . Le condamné, le prévenu, le jugement, l’aménagement de peines,…

du 30/6/08 au 14/07/08 : Des rencontres… imposées

.30/06 . Gérard
.02/07 . Gérard (suite)
.04/07 . Solidarité… oblige
.07/07 . Au J.A., Jacques
.09/07 . Hubert, Jacques, JB
.11/07 . David, Ali
.14/07 . Hervé, Maurice

du 16/07/08 au 08/08/08 : Les différents types de détenus…

.16/07 . Ecrivain = confident ( ?)
.18/07 . Les stupéfiants ou Le négoce de mort
.21/07 . Le voleur
.23/07 . Le voleur (suite)
.25/07 . Le petit délinquant
.28/07 . Le meurtrier
.30/07 . Le délinquant sexuel
.01/08 . Le délinquant sexuel (suite)
.04/08 . Le braqueur et/ou le grand voleur
.06/08 . Le barbare, l’alccolique, le trafiquant de cigarettes
.08/08 . La réinsertion

du 11/08/08 au 29/09/08 : Quelques cas personnalisés qui, souvent, pourraient être généralisés…

.11.08 . Jean et Jérôme
.13.08 . Mohamed
.15.08 . Joan
.18.08 . Jean Baptiste
.20.08 . Bruno
.22.08 . Ignace
.25.08 . Djamel
.27.08 . Mes arabes (1/2)
.29.08 . Mes arabes (2/2)
.01.09 . Patrice
.03.09 . Maroco
.05.09 . Maroco (suite) et l’Escapade
.08.09 . Alain
.10.09 . Alain (suite)
.12.09 . Alain (ter) – complicité
.15.09 . Alain – l’Escapade
.17.09 . SDF
.19.09 . Sami
.22.09 . Sami – 2
.24.09 . Sami – 3
.26.09 . Jeune et Violeur
.29.09 . Jeune ou Violeur

du 01/10/08 au 31/10/08 : Quelques sujets qui me tiennent à cœur… Des « mots »… qui « fâchent »…

.01.10 . Réinsertion – Suivi médical et psychologique
.03.10 . Le Travail
.06.10 . La Formation professionnelle
.08.10 . Les parties civiles – Vie en société
.10.10 . Fausses… affirmations…
.13.10 . La Sécurité
.15.10 . La Sécurité (suite) – La sécurité…,la nuit…
.17.10 . Les prisons et la TV
.20.10 . La Justice ressentie
.22.10 . La Justice ressentie (suite)
.24.10 . Tristesse – L’Insécurité
.27.10 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ?
.29.10 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ? (Suite)
.31.10 . Utilité et/ou Inutilité de la prison ? (Suite)

du 03/11/08 au 12/11/08 : Pour une sortie anticipée…

.03.11 . Les aménagements de peines
.05.11 . La Libération conditionnelle (la théorie)
.07.11 . Lettre au Ministre de la Justice
.10.11 . La Libération conditionnelle (la pratique)
.12.11 . La Semi-liberté – Placement à l’extérieur – Le bracelet
.12.11 . Le Suivi socio-judiciaire – Loi du 09/03/04 – Pour éviter la Prison

.14.11.08 . Déroulement d’un Jugement

du 17/11/08 au 24/11/08 : La Retraite : un droit ou une condamnation supplémentaire ?

.17.11 . Monsieur le Président de la République
.19.11 . Le travail en prison
.21.11 . Le travail en prison (Suite)
.24.11 . Le travail en prison (Suite)

du 26/11/08 au 01/12/08 : En guise de conclusion… Ma prison… ou la prison, telle que je la voudrais…

.26.11 . Ma prison
.28.11 . Elle ne plaira pas à tout le monde
.01.12 . Coût d’une telle réforme

du 03/12 au 31/12/08 : Vos questions… Mes réponses…

.05.12 . Déroulement d'un jugement
.08.12 . Les aménagements de peines
.10.12 . La garde à vue
.12.12 . La sortie
.15.12 . Le parloir
.17.12 . L'affaire qui amène
.19.12 . Les remises de peine
.22.12 . Le premier jour
.24.12 . Une journée - type
.26.12 . Pourquoi ce blog ?


Le 2 janvier 2009 : Reprise du blog, revu et complété, avec de nouveaux éléments pris dans vos remarques / questions et dans mes réponses…